Assemblée du 7 septembre 2026

Personnes présentes : 136
Citoyens présents ayant le droit de vote : 134

1. Procès-verbal de l'Assemblée du 23 juin 2026
Approuvent : 134 - Refus : 0 - Abstentions : 0

2. Adoption des statuts de la nouvelle association de communes “Arcia Region culturelle”
Approuvent : 133 - Refus : 0 - Absentions : 1

3. Investissement du patrimoine financier : rénovation/transformation de l'ancienne école en deux appartements et construction d'un nouveau bâtiment avec logements et cabinet médical
Approuvent : 113 - Refus : 15 - Absentions : 6

4. Informations du Conseil communal

5. Divers

PV de l'Assemblée du 7 septembre 2026
Statuts de la nouvelle association de communes “Arcia Région culturelle”
Matr'en Cause n°82

Anciens procès-verbaux

PV de l'Assemblée du 23 avril 2026
PV de l'Assemblée du 16 décembre 2025
PV de l'Assemblée du 17 septembre 2025
PV de l'Assemblée du 7 mai 2025
PV de l'Assemblée du 18 décembre 2024
PV de l'Assemblée du 16 mai 2024
PV de l'Assemblée du 19 décembre 2023
PV de l'Assemblée du 21 septembre 2023
PV de l'Assemblée du 10 mai 2023
PV de l'Assemblée du 14 décembre 2022
PV de l'Assemblée du 19 septembre 2022 
PV de l'Assemblée du 18 mai 2022
PV de l'Assemblée du 14 décembre 2021
PV de l'Assemblée du 17 juin 2021
PV de l'Assemblée du 22 avril 2021
PV de l'Assemblée du 15 décembre 2020
PV de l'Assemblée du 29 septembre 2020
PV de l'Assemblée du 17 décembre 2019
PV de l'Assemblée du 16 mai 2019

Assemblée du 23 juin 2026

Personnes présentes : 128
Citoyens présents ayant le droit de vote : 126

1. Procès-verbal de l'Assemblée du 23 avril 2026.
Approuvent : 120 - Refus : 0 - Absentions : 6

2. Mode de convocation des assemblées communales pour la période 2026-2031.
Approuvent : 124 - Refus : 0 - Absentions : 2

3. Principe des dépenses relatives à un investissement du patrimoine financier, à savoir la rénovation/transformation de l'ancienne école en deux appartements et construction d'un nouveau bâtiment comprenant deux logements et un cabinet médical de groupe pour 4 médecins généralistes sur la parcelle communale RF 22.
Approuvent : 95 - Refus : 25 - Absentions : 5

4. Election de la Commission financière.
Maintient de la Commission à 5 membres : Approuvent : 123 - Refus : 0 - Absentions : 3

5. Election de la Commission d'aménagement.
Maintient de la Commission à 7 membres : Approuvent : 111 - Refus : 0 - Absentions : 2

6. Election de la Commission des naturalisations.
Maintient de la Commission à 7 membres : Approuvent : 96 - Refus : 0 - Absentions : 2

7. Informations du Conseil communal.

8. Divers

PV de l'Assemblée du 23 juin 2026
Convocation à l'Assemblée communale
Matr'en Cause n° 81
Matr'en Cause édition spéciale commissions 2026-2031